Mon e-facture n'a pas été reçue. Pourquoi ?

Commencez par vérifier si la facture a été correctement envoyée depuis Zervant. Vous pouvez voir cela en sélectionnant la facture dans l'onglet Factures, puis en cliquant sur Historique, sur la droite de l'écran. Malheureusement, le statut de réception ne montre pas encore toutes les étapes du processus d'envoi et de réception. Ainsi, si quelque chose échoue après avoir été correctement envoyé depuis Zervant, vous ne le verrez pas. Nous travaillons à améliorer cela.

Cette image montre toutes les étapes par lesquelles passe votre e-facture avant d'arriver chez votre destinataire :  




Factures envoyées via Chorus Pro

Raisons les plus communes d'échec d'envoi/réception d'une e-facture :

1. La case "Structure publique, listée sur Chorus Pro" n'a pas bien été cochée

Dans l'historique de votre facture, l'événement d'envoi doit faire référence à Chorus Pro. Si vous ne voyez pas de mention de Chorus Pro, c'est que la case n'a pas bien été cochée.

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Au moment de renvoyer la facture, assurez-vous de bien avoir coché la case Structure publique, listée sur Chorus Pro. Le cas échéant, la facture ne sera pas livrée à Chorus Pro, et le destinataire ne sera pas trouvé.

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2. L'historique indique que la facture a été correctement livrée à Chorus Pro, mais le destinataire ne l'a pas reçue
"E-facture envoyée avec succès au destinataire" indique que la facture a été correctement envoyée à Chorus Pro. Si le destinataire ne l'a pas reçue, c'est que Chorus Pro n'arrive pas à identifier le destinataire, ou l'expéditeur. 

Parmi les raisons possibles :

  • Vous n'avez pas de compte Chorus Pro. Il vous faut un compte sur Chorus Pro pour que celui-ci puisse vous identifier. Rendez-vous sur chorus-pro.gouv.fr pour en créer un.
  • Votre numéro de SIRET est incorrect, manquant, ou différent de celui que vous utilisez sur votre compte Chorus Pro. Ajoutez-le dans Mon compte > Coordonnées de l'entreprise.
  • Le numéro de SIRET de votre client est incorrect. Vous pouvez vérifier le numéro de SIRET de votre client depuis l'annuaire Chorus Pro.
  • Votre client requiert un code service ou un numéro d’engagement, et ces références sont manquantes ou incorrectes dans votre facture. Vous pouvez également consulter l'annuaire Chorus Pro (ci-dessus) pour vérifier si votre client requiert ces références. Ajoutez ces références dans les champs prévus à cet effet dans l'éditeur de facture.

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3. L'historique indique que l'envoi à échoué

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Cela peut être dû à une information invalide ou manquante dans le facture.

A- Absence de numéro de TVA

L'erreur la plus commune est l'absence de numéro the TVA. Si vous avez un numéro de TVA intracommunautaire, indiquez-le dans Mon compte > Coordonnées de l'entreprise

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Si vous n'êtes pas assujetti·e à la TVA, cochez la case "Entreprise exonérée de TVA".

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Editez ensuite la facture (étape importante, sans quoi les nouveaux changements ne seront pas pris en compte dans les prochains envois), et envoyez-la à nouveau.

B- La somme du total HT + la TVA n'est pas égale au montant TTC dû

Dans certains cas rares, les arrondis font que le total HT + la TVA n'est pas égale au total TTC dû au centime près. 

Dans ce cas, il est fortement conseillé d'utiliser la base HT pour les prix, plutôt que TTC.

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